Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANARDS 100% FRANCE = LA GARANTIE DE CANARDS : NES EN FRANCE ELEVES EN FRANCE PREPARES EN FRANCE
Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3876713
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
CANARDS 100% FRANCE = LA GARANTIE DE CANARDS : NES EN FRANCE ELEVES EN FRANCE PREPARES EN FRANCE de Delpeyrat

Présentation de la marque CANARDS 100% FRANCE = LA GARANTIE DE CANARDS : NES EN FRANCE ELEVES EN FRANCE PREPARES EN FRANCE

Déposée le 23 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANARDS 100% FRANCE = LA GARANTIE DE CANARDS : NES EN FRANCE ELEVES EN FRANCE PREPARES EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delpeyrat domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque CANARDS 100% FRANCE = LA GARANTIE DE CANARDS : NES EN FRANCE ELEVES EN FRANCE PREPARES EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANARDS 100% FRANCE = LA GARANTIE DE CANARDS : NES EN FRANCE ELEVES EN FRANCE PREPARES EN FRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2021.

Delpeyrat a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


Delpeyrat, Société par Actions Simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT - ZA La Téoulère, BP 229 - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Viandes, volailles et gibiers ; extraits de viandes, charcuterie, salaisons ; conserves de viandes plats préparés à base de légumes, viande, volaille, gibier ; préparations de canard congelés, séchés, cuits, conserves de canard, plats préparés à base de canard, préparations de canard cuits sous vide et cuisinés dans leur jus ; extraits de viande ; charcuterie, saucissons, saucisses, autres salaisons et produits de charcuterie, truffes conservées.

Pâtés à la viande.

Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs (préparation de plats cuisinés).