Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delicaé, Gâteaux et Douceurs
Delicaé, Gâteaux et Douceurs

Numéro de dépôt :
4366003
Date de dépôt :
03/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2027
Delicaé, Gâteaux et Douceurs de Delicaé

Présentation de la marque Delicaé, Gâteaux et Douceurs

Déposée par voie électronique le 3 juin 2017 par Delicaé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delicaé, Gâteaux et Douceurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est Delicaé, Gâteaux et Douceurs domicilié(e) 24 Boulevard de Jardy - 92420 - Vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis Massonnaud domicilié(e) 24 boulevard de Jardy - 92420 - Vaucresson - France.

La marque Delicaé, Gâteaux et Douceurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delicaé, Gâteaux et Douceurs arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.


Delicaé, Gâteaux et Douceurs - 24 Boulevard de Jardy - 92420 - Vaucresson - France


Régis Massonnaud - 24 boulevard de Jardy - 92420 - Vaucresson - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).