Delicaé, Gâteaux et Douceurs
Présentation de la marque Delicaé, Gâteaux et Douceurs
Déposée par voie électronique le 3 juin 2017 par Delicaé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delicaé, Gâteaux et Douceurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Delicaé, Gâteaux et Douceurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delicaé, Gâteaux et Douceurs arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet partiel n°728487 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13