Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTA MOSA
Numéro de dépôt :
1648165
Date de dépôt :
25/02/1991
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
25/02/2001
Présentation de la marque SANTA MOSA
Déposée le 25 février 1991 par DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « SANTA MOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANTA MOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA MOSA est expirée depuis le 25 février 2001.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32