Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESERVE DU BEAU MANOIR
Numéro de dépôt :
1436670
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
16/11/1997
Présentation de la marque RESERVE DU BEAU MANOIR
Déposée le 16 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « RESERVE DU BEAU MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESERVE DU BEAU MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DU BEAU MANOIR est expirée depuis le 16 novembre 1997.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17