Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE MARCHIPONT
Numéro de dépôt :
1355027
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
06/05/1996
Présentation de la marque DUC DE MARCHIPONT
Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) DELBYDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « DUC DE MARCHIPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE MARCHIPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE MARCHIPONT est expirée depuis le 6 mai 1996.
DELBYDUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43