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Marques déposées par DELASSASSEIGNE Hervé
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CHARLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEY
DELASSASSEIGNE Hervé

Numéro de dépôt :
1619759
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2000

Présentation de la marque CHARLEY

Déposée le 3 octobre 1990 par DELASSASSEIGNE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELASSASSEIGNE Hervé, domicilié(e) Maison Gisors Fonds Thézan, 97180 SAINTE-ANNE - France.

La marque CHARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLEY est expirée depuis le 3 octobre 2000.

DELASSASSEIGNE Hervé a également déposé les autres marques suivantes : BIG LIPS , J'AVANCE , RENFORT l'agence qui rend fort , RENFORT , Les Chemins de Grand Sud Caraïbe – Sud Basse Terre , TONIC , CARIB'UP , SCOOP , la ligne bleue du net , LES CHEMINS DE KARUKERA


DELASSASSEIGNE Hervé - Maison Gisors Fonds Thézan, 97180 SAINTE-ANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Glaces comestibles, sorbets, pâtisseries, confiseries.Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire les boissons.Gelées.Confitures. Produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.