Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « alerte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE domicilié(e) 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque alerte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAROCHE S.A. Société Anonyme - 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 712048677
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Télécommunication par / et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques, transmission de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données. Services de transmission d'information contenus dans des bases de données, et accessibles par codes d'accès par voie télématique. Services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, services de messagerie électronique Services de transmission d'informations accessibles par code d'accès par des serveurs, sites, et par voie télématique sur des réseaux électroniques. Services de location de temps d'accès à des réseaux télématiques et électroniques d'ordinateurs en ligne et de bases de données. Services de location de temps d'accès à des centres serveurs, à des sites sur des réseaux électroniques. Services de consultation d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique sur des réseaux électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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