Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L et L
DELAROCHE S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3348633
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/03/2015
L et L de DELAROCHE S.A

Présentation de la marque L et L

Déposée le 23 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L et L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A domicilié(e) 52 rue Servient,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque L et L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L et L est expirée depuis le 23 mars 2015.

DELAROCHE S.A a également déposé les autres marques suivantes : FORCE 4 , P L'ESPOIR LE QUOTIDIEN DU DIMANCHE , L'INDEPENDANT DU RHONE , L'INDEPENDANT DE LONS-LE-SAUNIER , L'INDEPENDANT DOLOIS , PUISSANCE LYON , PUISSANCE PLUS SAINT-ETIENNE , WEEKEND+ , LES OSCARS DE L'ENTREPRISE , FORM'TONIC


DELAROCHE S.A Société Anonyme - 52 rue Servient,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 712048677


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 25 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480233 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Produits de l'imprimerie, revues, journaux,livres, magazines. Services de télécommunication par desréseaux informatiques, télématiques, électroniques. Services de transmission de données d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données transmission par voie télématique d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données, services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, services de messagerie électronique. Services d'édition de livres, revues, journaux,services de prêts de livre, services d'organisation d'expositions à but culturel et éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.