Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZACODEL
DELALANDE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1662734
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque ZACODEL

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) DELALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZACODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELALANDE domicilié(e) 32, rue Henri Régnault, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ZACODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZACODEL est expirée depuis le 17 mai 2001.

DELALANDE a également déposé les autres marques suivantes : FLEGMATIL , ICTERYL , DELALANDE , DI-HYDAN , VETECARDINE , ORENZYAL , CERIONYL , SOLUCAMPHRE , METOPRIME , NUMELAN


DELALANDE S.A., société anonyme - 32, rue Henri Régnault, 92400 COURBEVOIE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants