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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELALANDE
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SANTE CERVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE CERVEAU
DELALANDE S.A.

Numéro de dépôt :
92408589
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque SANTE CERVEAU

Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DELALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE CERVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELALANDE domicilié(e) 32, rue Henri Régnault, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SANTE CERVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE CERVEAU est expirée depuis le 4 mars 2002.

DELALANDE a également déposé les autres marques suivantes : FLEGMATIL , ICTERYL , DELALANDE , DI-HYDAN , VETECARDINE , ORENZYAL , CERIONYL , SOLUCAMPHRE , METOPRIME , NUMELAN


DELALANDE S.A. - 32, rue Henri Régnault, 92400 COURBEVOIE - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de film, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.