Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE BERNARD
Sarl Delalande, Sarl

Numéro de dépôt :
3745427
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2020
LITERIE BERNARD de Delalande

Présentation de la marque LITERIE BERNARD

Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delalande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITERIE BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delalande domicilié(e) 8 Place des Artisans - 37300 - Joué-les-tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Delalande domicilié(e) 8 Place des Artisans - 37300 - Joué-les-tours - France.

La marque LITERIE BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE BERNARD est expirée depuis le 10 juin 2020.

Delalande a également déposé les autres marques suivantes : FLEGMATIL , ICTERYL , DELALANDE , DI-HYDAN , VETECARDINE , ORENZYAL , CERIONYL , SOLUCAMPHRE , METOPRIME , NUMELAN


Sarl Delalande, Sarl - 8 Place des Artisans - 37300 - Joué-les-tours - France


Sarl Delalande - 8 Place des Artisans - 37300 - Joué-les-tours - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).