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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT
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PULSAGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULSAGREEN
DEGREMONT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4040556
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
PULSAGREEN de DEGREMONT

Présentation de la marque PULSAGREEN

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PULSAGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT domicilié(e) Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PULSAGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSAGREEN est expirée depuis le 17 octobre 2023.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société par actions simplifiée à associé unique - Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils, équipements et installations de traitement et de distribution d'eau ; appareils et équipements de séparation physique, physico-chimique et physico-biochimique, utilisés dans les procédés de traitement d'eau. Filtres séparateurs, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire.