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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT
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Phosphogreen
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Phosphogreen
DEGREMONT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4149444
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2025
Phosphogreen de DEGREMONT

Présentation de la marque Phosphogreen

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phosphogreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREMONT domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Phosphogreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phosphogreen arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits chimiques à base de matières organiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture ; engrais pour les terres, composts et supports de cultures résultant des traitements de déchets ou des eaux ;

Appareils et installations de traitement de l'eau ou des déchets ;

Traitement de l'eau ; traitement des déchets.