Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIGREEN
DEGREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3905645
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
COMBIGREEN de DEGREMONT

Présentation de la marque COMBIGREEN

Déposée le 16 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMBIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT domicilié(e) TOUR CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque COMBIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIGREEN est expirée depuis le 16 mars 2022.

DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : T-DEG , KEMAZUR , HYDRAZUR , DIAPAC , FLOTAZUR , BIOFAR , ANAFIZ , KEMAZUR , NETAZUR , ARENIS


DEGREMONT, Société Anonyme - TOUR CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Equipement de traitement des eaux usées urbaines et industrielles, par boues activées et selon un fonctionnement continu ou discontinu ;

Services de travaux publics d'assainissement en zone rurale et en zone urbaine ; services aux installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles, à savoir : l'installation, la mise en service et la réparation desdites installations ; construction et rénovation des stations d'épuration ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, techniques et scientifiques, pour l'optimisation ou la réhabilitation d'installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles.