Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGANZA
DECATHLON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3962273
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
FOUGANZA de DECATHLON

Présentation de la marque FOUGANZA

Déposée le 20 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUGANZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons, BP 299 - 59665 - VILLENEUVE D'ASCQ Cedex - France.

La marque FOUGANZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGANZA est expirée depuis le 20 novembre 2022.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société Anonyme - 4 boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


DECATHLON - 4 boulevard de Mons, BP 299 - 59665 - VILLENEUVE D'ASCQ Cedex - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation d'expositions et de tests de produits sportifs à but commercial ou de publicité ; recrutement de personnel.