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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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POSITIVE PRODUCTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSITIVE PRODUCTION
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4357651
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
POSITIVE PRODUCTION de DE SANGOSSE

Présentation de la marque POSITIVE PRODUCTION

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSITIVE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque POSITIVE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSITIVE PRODUCTION arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Produits chimiques et solutions biologiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits chimiques ou biologiques de destruction des animaux nuisibles ; herbicides chimiques ou biologiques ; fongicides chimiques ou biologiques ; insecticides chimiques ou biologiques ; produits de protection des plantes et des cultures utilisant des procédés de lutte biologique ;

Services de communication et de diffusion d'informations par téléphones cellulaires, smartphones, tablettes électroniques, ordinateurs portables et ordinateurs reliés au réseau Internet ; fourniture d'accès à des bases de données et des forums sur Internet ; tous ces services étant rendus dans le domaine des produits phytosanitaires, de la protection des cultures, de la nutrition des plantes, des semences et du contrôle des nuisibles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture à savoir, services de protection des cultures, de nutrition des plantes et des semences et de contrôle des nuisibles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture ; services d'information, de conseil et d'accompagnement destinés aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs dans les domaines des produits phytosanitaires, de la protection des cultures, de la nutrition des plantes, des semences et du contrôle des nuisibles.