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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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OBJECTIF ZERO DANS L EAU UTILISATION RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBJECTIF ZERO DANS L EAU UTILISATION RESPONSABLE
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4199107
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2025
OBJECTIF ZERO DANS L EAU UTILISATION RESPONSABLE de DE SANGOSSE

Présentation de la marque OBJECTIF ZERO DANS L EAU UTILISATION RESPONSABLE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBJECTIF ZERO DANS L EAU UTILISATION RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, CS10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, CS10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque OBJECTIF ZERO DANS L EAU UTILISATION RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECTIF ZERO DANS L EAU UTILISATION RESPONSABLE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel, CS10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, CS10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Organisation et conduite de formations dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; organisation d'évènements à but informatif dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services d'information notamment aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs dans les domaines d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.