Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCALATOR
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4350688
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
ESCALATOR de DE SANGOSSE

Présentation de la marque ESCALATOR

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCALATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque ESCALATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALATOR arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; fongicides ; insecticides.