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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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E-FORMATION ANTI-LIMACES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-FORMATION ANTI-LIMACES
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4257666
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2026
E-FORMATION ANTI-LIMACES de DE SANGOSSE

Présentation de la marque E-FORMATION ANTI-LIMACES

Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-FORMATION ANTI-LIMACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Mme. BUETAS Claire domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque E-FORMATION ANTI-LIMACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-FORMATION ANTI-LIMACES arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, Mme. BUETAS Claire - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Organisation et conduite de formations dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; service de formation et d'enseignement dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, notamment par réseau informatique et en ligne par le biais d'internet (e-learning) ; organisation d'évènements à but informatif dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services d'information, dans ce domaine, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.