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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE
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DE SANGOSSE CIBLAGE Anti-limaces
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE SANGOSSE CIBLAGE Anti-limaces
DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4118396
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/09/2024
DE SANGOSSE CIBLAGE Anti-limaces de DE SANGOSSE

Présentation de la marque DE SANGOSSE CIBLAGE Anti-limaces

Déposée le 16 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DE SANGOSSE CIBLAGE Anti-limaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque DE SANGOSSE CIBLAGE Anti-limaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SANGOSSE CIBLAGE Anti-limaces arrivera à expiration en date du 16 septembre 2024.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, Société par Actions Simplifiée - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel, BP 5 - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; produits pour la destruction des limaces et escargots ; herbicides ; fongicides ; insecticides ;

Machines agricoles ; épandeurs centrifuges ; microgranulateurs ;

Système électronique embarqué sur machines agricoles ; appareils de dosage ;

Organisation et conduite de formations dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs dans le domaine informatif de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage de produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de surveillance agricole de l'activité des mollusques terrestres : services d'évaluation des populations de mollusques terrestres en milieu agricole, de prévision des risques de dommages aux cultures par les mollusques terrestres ; services d'information, dans ce domaine, aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs.