Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLZACTIF
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
3980261
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
COLZACTIF de DE SANGOSSE

Présentation de la marque COLZACTIF

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLZACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque COLZACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLZACTIF est expirée depuis le 5 février 2023.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits de fertilisation pour les terres et de nutrition des plantes ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; herbicides et fongicides ; préparations molluscicides ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.