Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARPEDIEM
DE SANGOSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4334773
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2027
CARPEDIEM de DE SANGOSSE

Présentation de la marque CARPEDIEM

Déposée par voie électronique le 3 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARPEDIEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 163 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque CARPEDIEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPEDIEM arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

DE SANGOSSE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI STIM STIMULANTS , SLUG-OFF , Les ovaliades , ZARADO , E.D.S. ENGINEERING DE SANGOSSE , TDS , FLUAZSTIM , PHYTOSTIM , INO MIX , INO LOC


DE SANGOSSE, SAS - BONNEL, CS 10005 - 47480 - PONT DU CASSE - France - SIREN 300163896


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; substances nutritionnelles pour les plantes ; biostimulants ;

Produits de destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; fongicides ; insecticides.