Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BRETON EN BOITE
DE ORO Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3740449
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
LE BRETON EN BOITE de DE ORO Jean-Louis

Présentation de la marque LE BRETON EN BOITE

Déposée le 25 mai 2010 par DE ORO Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BRETON EN BOITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est DE ORO Jean-Louis domicilié(e) 20 ter de Saint Clement - 56170 - QUIBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BRETON EN BOITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRETON EN BOITE arrivera à expiration en date du 25 mai 2020.

DE ORO Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : KALON BREIZH


DE ORO Jean-Louis - 20 ter de Saint Clement - 56170 - QUIBERON - France


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713060 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ farine de blé noir de Bretagne ” ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.