Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Laboratoire de recherche : TESEE.ORTEM
ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3169425
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012
Laboratoire de recherche : TESEE.ORTEM de DE GESTION DE L\'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D\'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES

Présentation de la marque Laboratoire de recherche : TESEE.ORTEM

Déposée le 12 juin 2002 par l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Laboratoire de recherche : TESEE.ORTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES domicilié(e) 8, route de la Jonelière, BP 31222,44312 NANTES CEDEX 3 - 44312 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Monsieur DERMOUCHE domicilié(e) 8, route de la Jonelière, BP 31222,44312 NANTES CEDEX 3 - 44312 - France.

La marque Laboratoire de recherche : TESEE.ORTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoire de recherche : TESEE.ORTEM est expirée depuis le 12 juin 2012.

DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES a également déposé les autres marques suivantes : AUDENTIA ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT NANTES , AUDIENCIA , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT, DIJON AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.DIJON AUDENCIA : DIJON. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : DIJON SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.POITIERS AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.POITIERS AUDENCIA : POITIERS. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : POITIERS SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.MONTPELLIER AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.MONTPELLIER AUDENCIA : MONTPELLIER. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : MONTPELLIER SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA :ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.LYON AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.LYON AUDENCIA : LYON. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : LYON. SCHOOL OF MANAGEMENT , AUDENCIA : ECOLE ATLANTIQUE DE MANAGEMENT.REIMS AUDENCIA : ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.REIMS AUDENCIA : REIMS. ECOLE DE MANAGEMENT AUDENCIA : REIMS SCHOOL OF MANAGEMENT , 1-E-SCHOOL 2-E-SCHOOL ATLANTIQUE SCHOOL OF MANAGEMENT.NANTES 3-E-SCHOOL NANTES.ECOLE DE MANAGEMENT 4-E-SCHOOL NANTES.SCHOOL OF MANAGEMENT , P.R.O.F.I.L.S ESC , CONCOURS NATIONAL P.R.O.F.I.L.S. AU HAUT ENSEIGNEMENT COMMERCIAL


ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE NANTES (Association loi 1901) - 8, route de la Jonelière, BP 31222,44312 NANTES CEDEX 3 - 44312 - France


ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Monsieur DERMOUCHE - 8, route de la Jonelière, BP 31222,44312 NANTES CEDEX 3 - 44312 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Enseignement supérieur