Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LE BON GUSTAVE
DDV, SAS
Numéro de dépôt :
4232363
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE BON GUSTAVE
Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE BON GUSTAVE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DDV domicilié(e) 21 Rue François Garçin - 69003 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 497 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDV, Mlle Clémence Durieux domicilié(e) 21 Rue François Garçin - 69003 - Lyon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DDV, SAS - 21 Rue François Garçin - 69003 - Lyon - France - SIREN 813497187
DDV, Mlle Clémence Durieux - 21 Rue François Garçin - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 21 février 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°695236 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Inscription le 2 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°710874 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02
Inscription le 11 avril 2018 - Retrait total n°720951 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11
Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732727 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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