Marque enregistrée - Marque en vigueur

G LE BON GUSTAVE DÉNICHEUR DE VINS
DDV, SAS

Numéro de dépôt :
4232378
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2025
G LE BON GUSTAVE DÉNICHEUR DE VINS de DDV

Présentation de la marque G LE BON GUSTAVE DÉNICHEUR DE VINS

Déposée le 9 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « G LE BON GUSTAVE DÉNICHEUR DE VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DDV domicilié(e) 21 Rue François Garcin - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 497 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDV, Mle Durieux Clémence domicilié(e) 21 Rue François Garcin - 69003 - LYON - France.

La marque G LE BON GUSTAVE DÉNICHEUR DE VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G LE BON GUSTAVE DÉNICHEUR DE VINS arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

DDV a également déposé les autres marques suivantes : LE BON GUSTAVE


DDV, SAS - 21 Rue François Garcin - 69003 - LYON - France - SIREN 813497187


DDV, Mle Durieux Clémence - 21 Rue François Garcin - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 15 décembre 2016 - Rejet partiel n°690962 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-15

Inscription le 21 février 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°695235 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Inscription le 2 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°710882 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services hôteliers.