Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belh@rra
DCNS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4307264
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
Belh@rra de DCNS

Présentation de la marque Belh@rra

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) DCNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belh@rra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DCNS domicilié(e) 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 133 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque Belh@rra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belh@rra arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

DCNS a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , SEA THE FUTURE , ODISSEUS , TEWPO , DCNS UNIVERSEATY , I4 , SENIT , DCNS , SYSMART GLOBAL , ANDRASTA


DCNS, Société anonyme - 40-42 rue du Docteur Finlay - 75015 - PARIS - France - SIREN 441133808


Cabinet Lavoix - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Navires militaires armés de surface.