Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSTANCIEL
M. David MICHON

Numéro de dépôt :
4365977
Date de dépôt :
03/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2027
CONSTANCIEL de David MICHON

Présentation de la marque CONSTANCIEL

Déposée par voie électronique le 3 juin 2017 par monsieur David MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTANCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur David MICHON domicilié(e) 18 rue Saint Nestor - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David MICHON domicilié(e) 18 rue Saint Nestor - 69008 - Lyon - France.

La marque CONSTANCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCIEL arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.


M. David MICHON - 18 rue Saint Nestor - 69008 - Lyon - France


M. David MICHON - 18 rue Saint Nestor - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Conseils en communication (relations publiques) ;

Formation ; organisation et conduite de conférences.