LE DOMAINE DU SOMMEIL
Présentation de la marque LE DOMAINE DU SOMMEIL
Déposée par voie électronique le 31 décembre 2017 par monsieur david marti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE DOMAINE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DU SOMMEIL arrivera à expiration en date du 31 décembre 2027.
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16