Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DU SOMMEIL
Monsieur david marti

Numéro de dépôt :
4416478
Date de dépôt :
31/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2027
LE DOMAINE DU SOMMEIL de david marti

Présentation de la marque LE DOMAINE DU SOMMEIL

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2017 par monsieur david marti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est monsieur david marti domicilié(e) 4 RUE DE LA MAIRIE - 88130 - FLOREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur david marti domicilié(e) 4 RUE DE LA MAIRIE - 88130 - FLOREMONT - France.

La marque LE DOMAINE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DU SOMMEIL arrivera à expiration en date du 31 décembre 2027.


Monsieur david marti - 4 RUE DE LA MAIRIE - 88130 - FLOREMONT - France


Monsieur david marti - 4 RUE DE LA MAIRIE - 88130 - FLOREMONT - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.