Marque enregistrée - Marque en vigueur

Truffes etc...
DAVEZAC TRUFFICULTURE

Numéro de dépôt :
4415450
Date de dépôt :
24/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2027
Truffes etc... de DAVEZAC TRUFFICULTURE

Présentation de la marque Truffes etc...

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2017 par DAVEZAC TRUFFICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Truffes etc... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est DAVEZAC TRUFFICULTURE domicilié(e) Bellet - 24250 - Saint Cybranet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Augustin Davezac domicilié(e) 10 rue Coquillière - 75001 - Paris - France.

La marque Truffes etc... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Truffes etc... arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.


DAVEZAC TRUFFICULTURE - Bellet - 24250 - Saint Cybranet - France


Monsieur Augustin Davezac - 10 rue Coquillière - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; miel ; sel ; sauces (condiments) ; épices ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plants ; arbres (végétaux).