Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAVAI
/
Le facteur de confiance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le facteur de confiance
DAVAI

Numéro de dépôt :
4415378
Date de dépôt :
23/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2027
Le facteur de confiance de DAVAI

Présentation de la marque Le facteur de confiance

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2017 par DAVAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le facteur de confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est DAVAI domicilié(e) 77 rue marcel dassault - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVAI, Monsieur THIERRY MARTIN domicilié(e) 77 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque Le facteur de confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le facteur de confiance arrivera à expiration en date du 23 décembre 2027.

DAVAI a également déposé les autres marques suivantes : NEWGRID


DAVAI - 77 rue marcel dassault - 92100 - BOULOGNE - France


DAVAI, Monsieur THIERRY MARTIN - 77 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ; installations de climatisation ;

Matériaux d'isolation ; tissus isolants ; fibres de verre pour l'isolation.