Déposée par voie électronique le 6 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le sandwich bien roulé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Le sandwich bien roulé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546
DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, huiles et graisses ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; salaisons ; pommes chips, chips (pommes de terre) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pain, pâtisserie et confiserie, macarons [pâtisserie] ; pâtés [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments [assaisonnements] ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup [sauce] ; pesto [sauce] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes, crêpes salées ; tortillas ; tortillas fourrées à base des produits ci-dessus ; pizzas ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers [sandwichs] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.
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