Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAUNAT ...DELICIEUX !
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4129101
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2024
DAUNAT ...DELICIEUX ! de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNAT ...DELICIEUX !

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAUNAT ...DELICIEUX ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DAUNAT ...DELICIEUX ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT ...DELICIEUX ! arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pralines ; caramels (bonbons) ; pain, pâtisserie et confiserie, confiserie à base d'amande, d'arachides ; macarons (pâtisserie) ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse, coulis de fruits (sauces), crème anglaise, levure, poudre pour faire lever ; aromates pour gâteau autres que les huiles essentielles ; cannelle (épice) ; chocolat ; vanille (aromate) ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; fondants (confiserie) ; desserts sous forme de mousses (confiserie), mousses au chocolat ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; muffins ; madeleines ; viennoiseries, crêpes ; en-cas à base de céréales ; tartes ; mets à base de farine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.