Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Daunat, croquons chaque instant
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4053784
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2023
Daunat, croquons chaque instant de DAUNAT

Présentation de la marque Daunat, croquons chaque instant

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daunat, croquons chaque instant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Daunat, croquons chaque instant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daunat, croquons chaque instant est expirée depuis le 11 décembre 2023.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips [pommes de terre] ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pain, pâtisserie et confiserie, macarons [pâtisserie] ; pâtés [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments [assaisonnements] ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup [sauce] ; pesto [sauce] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers [sandwichs] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de pommes ; cocktails sans alcool ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; sodas ; limonades ; sirops pour limonades ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.