Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUNAT
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4062552
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2024
DAUNAT de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNAT

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAUNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DAUNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT est expirée depuis le 22 janvier 2024.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pain, pâtisserie et confiserie, macarons (pâtisserie) ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Amandes ; arachides ; fruits et légumes frais ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais coupés, salades de fruits ; agrumes ; avoine ; baies (fruits) ; blé ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; marrons frais ; racines de chicorée ; chicorée (salade) ; citrons frais ; concombres frais ; courges ; épinards frais ; fèves fraîches ; fèves brutes de cacao ; grains (céréales) ; laitues fraîches, salades vertes (plantes) fraîches ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ; noisettes ; noix de coco ; oignons (légumes) frais ; olives fraîches ; oranges ; poireaux (porreaux) frais ; pois frais ; pommes de terre ; rhubarbe ; riz non travaillé ; seigle ; sésame ; son de céréales, son de blé ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de pommes ; cocktails sans alcool ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; sodas ; limonades ; sirops pour limonades ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.