Présentation de la marque Jean-Pierre DAUL Monsieur Epices Diplômé Maître Compositeur d'Epices
Déposée le 5 juin 2000 par DAUL Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Jean-Pierre DAUL Monsieur Epices Diplômé Maître Compositeur d'Epices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) Domaine du 18 juin 1940, VILLE-SUR-YRON, 54800 JARNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.
La marque Jean-Pierre DAUL Monsieur Epices Diplômé Maître Compositeur d'Epices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Pierre DAUL Monsieur Epices Diplômé Maître Compositeur d'Epices est expirée depuis le 5 juin 2010.
DAUL Jean-Pierre - Domaine du 18 juin 1940, VILLE-SUR-YRON, 54800 JARNY - France
CABINET WAGRET - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Moutarde, poivre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, condiments Tous les produits précités étant fournis par un aromaticien formulateur et triturateur, attestant de diplômes. Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine ; salaisons, huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, volaille, poisson et gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, glaces à rafraîchir ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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