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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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MAZDA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAZDA
DATA ACCESS, SARL
SANGHA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4257415
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2026
MAZDA de DATA ACCESS

Présentation de la marque MAZDA

Déposée le 16 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAZDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA FRANCE domicilié(e) 219 Avenue de Provence - 13730 - SAINT VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque MAZDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZDA arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

SANGHA FRANCE, SAS - 219 Avenue de Provence - 13730 - SAINT VICTORET - France - SIREN 3


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°692786 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696347 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 26 juillet 2017 - Rejet partiel n°704962 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Inscription le 31 juillet 2017 - Renonciation partielle n°705632 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Bains, baignoires, bains à remous et installations de bain ; fours de cuisson ; chauffe-boissons électriques ; grille-pains électriques ; grills électriques ; chauffe-plats électriques pour l'alimentation du nourrisson ; ampoules électriques ; cuiseur à riz électrique ; torches électriques pour l'éclairage ; tubes d'éclairage fluorescent ; cuisinières à gaz ; ampoules halogène ; ampoules électriques ; centres de blanchisserie, à savoir, sèche-linge combiné avec un lave-linge ; machines à sécher le linge ; ampoules LED ; systèmes d'éclairage LED, à savoir modules LED et leurs alimentations et leurs câblages ; four à micro-ondes ; multi-usages ; appareil de préparation culinaire multi-usage pour la cuisine, la cuisson, la torréfaction, le barbecue, le grill des aliments ; aucun des produits précités en classe 11 n'étant destiné au secteur automobile.