Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMINALITE
DATA ACCESS, SARL
D.CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4079861
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2024
LUMINALITE de DATA ACCESS

Présentation de la marque LUMINALITE

Déposée le 28 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LUMINALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque LUMINALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMINALITE est expirée depuis le 28 mars 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

D.CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654298 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Lampadaires ; lampes à gaz ; becs de lampes ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage d'intérieur et d'extérieur ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampes et douilles de lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes de poche ; réflecteurs de lampes ; globes et manchons de lampes ; tubes et verres de lampes ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes ; tubes électriques fluorescents ; lanternes d'éclairage d'intérieur et d'extérieur ; spots lumineux ; veilleuses électriques ; appareils d'éclairage portatifs ; guirlandes lumineuses solaires ; appareils et installations d'éclairage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles et sièges de toutes sortes, coussins, glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, paravents (meubles), stores d'intérieur à lamelles ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets (meubles), meubles TV, bibliothèques, bureaux, vitrines, coiffeuses (meubles), commodes (meubles), étagères ; lits, sommiers, matelas, sofas, canapés, tables, tables basses, tables de chevet (meubles), tables de toilette (mobilier) ; chaises, chaises hautes pour enfants ; fauteuils, poufs ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson (meubles), plans de toilette (meubles), niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles ; baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques ; mobiles (objets pour la décoration) ; housses pour vêtements (penderie et rangement) ; cintres pour vêtements ; oreillers ; porte-parapluies, porte-revues ; présentoirs ; porte-serviettes (meubles) ; vaisselier ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques ; pièces d'ameublement ; sacs de couchage pour le camping ; stores en papier. Objets d'art pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Services de vente au détail et de vente par correspondance : de lampadaires, de lampes d'éclairage d'intérieur et d'extérieur, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, d'appareils d'éclairage portatifs, d'appareils et installations d'éclairage, de meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois ou en matières plastiques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de tissus, tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile, couvertures de lit, couvertures de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), de tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.