Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGNED FOR PLEASURE
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4177879
Date de dépôt :
01/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/05/2025
DESIGNED FOR PLEASURE de DATA ACCESS

Présentation de la marque DESIGNED FOR PLEASURE

Déposée le 1 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DESIGNED FOR PLEASURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque DESIGNED FOR PLEASURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNED FOR PLEASURE arrivera à expiration en date du 1 mai 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650237 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694726 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759735 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, ouvre-boites électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; aspirateurs de poussière à usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière à usage domestique à savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, en particulier instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, à savoir : brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal ; perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; marteaux électriques ; ponceuses électriques ; polisseurs ; scies électriques, tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses (machines) ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussières, tubes d'extraction de poussières ; fers à souder à gaz, fers à souder électriques ; étuis et boites à outils électriques brosses métalliques (parties de machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; ordinateurs ; tablettes ; Smartphones ; extincteurs. Equipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes informatiques et logiciels ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport ; batteries ; chargeurs de batteries. Appareils de détection et suppression d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée ; parties et composants de ces produits. Serrures électriques, sirènes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, stations météo ; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; visiophones ; caméras ; radars ; station météo, radiocommande, récepteur pour télécommande ; pèse-bébés et pèse-personnes. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et à destination du grand public, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et / ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de chaleur ou autre type d'énergie, de l'arrosage automatique, des appareils de consommation d'eau. Podomètres ; indicateurs de vitesse ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé, au bien-être et à la remise en forme ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives au bien-être, aux cycles du sommeil, au rythme cardiaque et à l'activité physique ; chaines stéréo haute-fidélité ; interfaces informatiques pour applications domotiques ;

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. Climatiseurs ; purificateurs d'air ; appareils de cuisson, à savoir, réchauds ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils à charbon de bois ; fours de cuisson ; cuisines (réchauds) ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques à la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils à gaz ; centres de blanchisserie, à savoir un sèche-linge (pour être combiné à un lave-linge) ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils à aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage à diodes luminescentes (DEL), y compris DEL organiques, lampes à DEL et luminaires à DEL sèche-mains, appareils pour les cheveux, à savoir sèche-cheveux ; sèche-linge.