Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYGNE NOIR
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4302154
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2026
CYGNE NOIR de DATA ACCESS

Présentation de la marque CYGNE NOIR

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYGNE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque CYGNE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYGNE NOIR arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 13 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742061 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Produits chimiques pour l'imperméabilisation des articles chaussants, du cuir et des matières textiles ; adhésifs pour la réparation des chaussures, des vêtements imperméables et d'autres surfaces en cuir, en caoutchouc, en nylon, en matières synthétiques, en toile et en vinyle ; préparations chimiques pour élargir les chaussures ;

Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic (résine naturelle), pâte à bois (résine naturelle), enduits (peintures), résine naturelle à l'état brut avec adjonction de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences). Teintures, vernis, laques, colorants, mordants et encres pour les articles chaussants et les articles en cuir ;

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampoings ; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour le bain non à usage médical, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique. Cires pour le bois ; cires à parquet et à polir ; encaustiques ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessive ; produits de lavage et de nettoyage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir ou protéger notamment le bois, le métal, le cuir, les revêtements de sols et de surfaces de toutes natures, les carrelages, les marbres, les tissus ou les meubles ; produits pour enlever la peinture ; décapants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; savons ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; huiles de nettoyage ; pierres à polir ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; nettoyants pour vitres ; cirages ; préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes pour chaussures ; crèmes nourrissantes pour chaussures ; cire à polir liquide, shampooing pour chaussures ; produits de nettoyage pour les cuirs ; chiffons imprégnés de préparations nettoyantes ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou de produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial ; cires en spray ; spray sous forme de bombes aérosols pour chaussures ; pâtes pour le nettoyage des chaussures ;

Huiles et graisses pour l'entretien du cuir ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; cires à usage industriel ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; Produits médicinaux pour le soin des pieds, du corps et de la peau ; Crèmes hydratantes médicinales ; Crèmes hydratantes à usage pharmaceutique ; Gels hydratants [pharmaceutiques] ; Lotions hydratantes [pharmaceutiques] ; Lotions hydratantes pour le corps [pharmaceutiques] ; Lotions hydrantes pour la peau(produits pharmaceutiques) ; Crèmes hydratantes pour la peau (produits pharmaceutiques) ; Crèmes, gels, lotions, huiles, baumes, poudres, talc et vaporisateurs médicinaux pour les pieds, le corps et la peau ; Produits médicinaux, sanitaires ou désinfectants pour le traitement des pieds, du corps et de la peau ; Produits médicinaux et thérapeutiques et additifs pour le bain sous forme de sels, huiles et solutions de trempage ; Savons médicinaux ou désinfectants sous forme de tablettes ; Produits médicinaux ou pharmaceutiques contre la transpiration ; Liquides médicinaux de massage ; Produits de toilette médicinaux ; Produits médicinaux ou pharmaceutiques pour cors et engelures ; Tampons et coussinets compris dans la classe 5 pour la prévention de l'inflammation des orteils et de l'épaississement des cals de la peau ; Produits médicinaux pour soigner les ongles incarnés des orteils ; Semelles et coussinets médicinaux ; Matières pour pansements ; Emplâtres, matériel pour pansements ; Anneaux de plâtrage ; Bagues pour cors ; Emplâtres, matériel pour pansements ; Matériel pour pansements ; Bandages ; produits de désinfection ; Produits antiseptiques ; Substances fongicides ; Tampons et coussinets médicinaux compris dans la classe 5 pour la prévention de l'inflammation des orteils et de l'épaississement des callosités de la peau ; Semelles, tampons et coussinets pour les pieds contenant ou imprégnés de substances antifongiques ; Bandages pour blessures ; Fongicides. Produits antifongiques pour les pieds également sous forme de sprays contenant des déodorants pour les pieds ; préparations pharmaceutiques pour le traitement de la peau, y compris préparations pour le soins des pieds, également à utiliser pour prévenir les échauffements et l'irritation ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses à chaussures ; brosses pour le nettoyage des chaussures ; chiffons de nettoyage ; chiffons pour cirer des chaussures ; peau de daim pour le nettoyage ; cireuses non électriques pour chaussures ;

Bandes antidérapantes pour chaussures ; semelles antidérapantes pour chaussures ; talons de soutien et talonnettes en cuir, pour chaussures ; semelles intérieures pour chausssures ; chaussettes et bas ; talons renforcés faisant partie des bas et chaussettes.