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Marques déposées par DATA ACCESS
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COLONIZATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLONIZATION
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4410633
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
COLONIZATION de DATA ACCESS

Présentation de la marque COLONIZATION

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLONIZATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque COLONIZATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLONIZATION arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 6 mars 2020 - Rejet partiel n°781995 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

Jouets ; figurines d'action (jouets), modèles réduits de figurines, poupées, vêtement pour poupées ; jouets, cartes à jouer ;

Fourniture en ligne de nouvelles et informations dans le domaine des jeux informatiques.