Marque enregistrée - Marque en vigueur

C17
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4199368
Date de dépôt :
26/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2025
C17 de DATA ACCESS

Présentation de la marque C17

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque C17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C17 arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; postes de radio et de télévision, radios-réveils ; logiciels et progiciels ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. Equipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, batteries ; chargeurs de batteries. Appareils de détection et suppression d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée ; serrures électriques, stations météo ; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; visiophones ; radars ; prise de protection pour appareils électriques ; station météo, radiocommande, récepteur pour télécommande ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; logiciels et applications mobiles pour appareils électroniques connectés destinés à être utilisés dans les domaines de la santé, du sport, du bien-être connectés et de la domotique ; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la sécurité du domicile, le pilotage et le contrôle des appareils électroniques, électriques et électroménagers, la gestion de l'énergie domestique, la gestion et commande à distance des appareils de santé et de bien-être personnel. Appareils et capteurs pour le contrôle, le pilotage et la commande à distance d'appareils électroniques, électriques et électroménagers. Capteurs électriques ; capteurs connectés ; capteurs pour l'internet des objets ; capteurs pour appareils de santé et de bien-être connectés. Bracelets connectés et lunettes connectées ; thermomètres (non à usage médical) ; thermomètres connectés (non à usage médical). Pèse-personnes connectés. Appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension ; indicateurs ; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; conducteurs électriques, notamment fils, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques. transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuits ; sectionneurs, interrupteurs, commutateurs, disjoncteur ;

Instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; encres et recharges d'encre, cartouches pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; étuis, trousses et coffrets pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; gommes à effacer. Fournitures de bureau ; Papeterie pour bureau ; Articles de bureau à l'exception des meubles. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, blocs, carnets, agendas, enveloppes, cartons à dessin, cartes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de classement (articles de papeterie) ; chemises pour dossiers, sous-chemises, chemises à rabat, chemises à soufflet, chemises fermées par élastiques ; photographies ; albums pour photographies ; articles de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes ; articles pour l'art graphique et le dessin technique (articles de papeterie) ;

Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile ; tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison et linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; tissus de coton, essuie-mains en matières textiles, moustiquaires, housses pour coussins, housses de protection pour meubles, couvertures de lit et de table, serviettes, draps, housses de couettes.