Déposée le 16 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « C DixSept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque C DixSept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Parfums ; eaux de toilette ; eau de Cologne ; produits de maquillage ; cosmétiques ; déodorants ; huiles essentielles ; savons ; lotions capillaires ; dentifrices ; crèmes anti-rides ; crèmes et lotions de bronzage ; crèmes de nuit ; lotions après-rasage ; bases pour parfums de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; produits (parfums) pour parfumer les locaux ; parfums solides ; savons parfumés ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; shampoings pour les cheveux ;
Lunettes, leurs parties constitutives, appareils et instruments optiques ;
Horlogerie, bijouterie, joaillerie ;
Instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; encres et recharges d'encre, cartouches pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; étuis, trousses et coffrets pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; gommes à effacer. Fournitures de bureau ; papeterie pour bureau ; articles de bureau à l'exception des meubles. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, blocs, carnets, agendas, enveloppes, cartons à dessin, cartes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de classement (articles de papeterie) ; chemises pour dossiers, sous-chemises, chemises à rabat, chemises à soufflet, chemises fermées par élastiques ; photographies ; albums pour photographies ; articles de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes ; articles pour l'art graphique et le dessin technique (articles de papeterie) ;
Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;
Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile ; tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison et linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; tentures murales en matières textiles ; tissus de coton, essuie-mains en matières textiles, moustiquaires, housses pour coussins, housses de protection pour meubles, couvertures de lit et de table, serviettes, draps, housses de couettes ;
