Déposée le 19 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bouillet Bourdelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque Bouillet Bourdelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
D.CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654299 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21
Inscription le 4 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792092 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ; théières ; tire-bouchons ; bouteilles isolantes ; seaux à glace ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes ; carafes ; brocs et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ; bonbonnières ; colliers anti-gouttes (pour bouteilles de vin) ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, poubelles à pédale pour salle de bains, brosses pour cuvettes de toilettes, porte-brosses pour cuvettes de toilettes, distributeurs de papier hygiénique, pompes pour savon liquide, coupelles à savon, porte-savons ; baguettes [instruments de cuisine] ; vaisselle en verre ; porcelaine et faïence.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Bouillet Bourdelle"
