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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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BEBIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBIA
DATA ACCESS, SARL
D.CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4047012
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2023
BEBIA de DATA ACCESS

Présentation de la marque BEBIA

Déposée le 14 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque BEBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBIA est expirée depuis le 14 novembre 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

D.CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 25 mars 2014 - Retrait partiel n°621013 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654298 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Parfums ; eaux de toilette ; eau de cologne ; produits de maquillage ; cosmétiques ; déodorants ; huiles essentielles ; savons ; lotions capillaires ; dentifrices ; crèmes anti-rides ; crèmes et lotions de bronzage ; crèmes de nuit ; lotions après-rasage ; bases pour parfums de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; produits (parfums) pour parfumer les locaux ; parfums solides ; savons parfumés ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; shampooings pour les cheveux ; serviettes, coton, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ; tampons de coton imprégnés de lotions cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration ; lingettes nettoyantes, cosmétiques pour les soins de la peau (non à usage médical) ;

Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compresses, coton à usage médical ; coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.

Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ; chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ; chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements en cuir ; fourrures [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; voiles [vêtements] ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes. Bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques ; layette, peignoirs ; vêtements et sous-vêtements notamment vêtements et sous-vêtements pour femmes enceintes ; mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, couche-culottes, ceintures (habillement), bretelles ; capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, chancelières non chauffées électriquement.