Marque enregistrée - Marque en vigueur

AST
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4213560
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
AST de DATA ACCESS

Présentation de la marque AST

Déposée le 29 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque AST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AST arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir rapes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, ouvre-boites électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; aspirateurs de poussière à usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière à usage domestique à savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, en particulier instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, à savoir : brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal ; perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; marteaux électriques ; ponceuses électriques ; polisseurs ; scies électriques, tronçonneuses ; meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses (machines) ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique ; machines-outils électriques ou autres équipées de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussières ; fers à souder à gaz, fers à souder électriques ; brosses métalliques (parties de machines) ; centres de blanchisserie, à savoir un lave-linge (pour être combiné à un sèche-linge) ; affûteurs (machines) ; tubes d'extraction de poussières (machines).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; logiciels et progiciels ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. Equipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, batteries ; chargeurs de batteries. Appareils de détection et suppression d'incendie et de fumée, y compris alarmes d'incendie et détecteurs de fumée ; serrures électriques, stations météo ; vidéophones, appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; visiophones ; radars ; prise de protection pour appareils électriques ; station météo, radiocommande, récepteur pour télécommande ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; logiciels et applications mobiles pour appareils électroniques connectés destinés à être utilisés dans les domaines de la santé, du sport, du bien-être connectés et de la domotique ; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la sécurité du domicile, le pilotage et le contrôle des appareils électroniques, électriques et électroménagers, la gestion de l'énergie domestique, la gestion et commande à distance des appareils de santé et de bien-être personnel. Appareils et capteurs pour le contrôle, le pilotage et la commande à distance d'appareils électroniques, électriques et électroménagers. Capteurs électriques ; capteurs connectés ; capteurs pour l'Internet des objets ; lunettes connectées ; thermomètres (non à usage médical) ; thermomètres connectés (non à usage médical). Pèse-personnes connectés ; bracelets connectés (instruments de mesure).

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. Climatiseurs ; purificateurs d'air ; appareils de cuisson, à savoir, réchauds ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils à charbon de bois ; fours de cuisson ; cuisines (réchauds) ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques à la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils à gaz ; centres de blanchisserie, à savoir un sèche-linge (pour être combiné à un lave-linge) ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage à diodes luminescentes (DEL), y compris DEL organiques, lampes à DEL et luminaires à DEL sèche-mains, appareils pour les cheveux, à savoir sèche-cheveux ; sèche-linge ; grils à aliments électriques.