Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMSTRONG
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4129054
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2024
ARMSTRONG de DATA ACCESS

Présentation de la marque ARMSTRONG

Déposée le 27 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARMSTRONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque ARMSTRONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMSTRONG arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Systèmes d'échappement pour véhicules à moteur et leurs composants, amortisseurs, convertisseurs catalytiques, pots d'échappement, tuyaux d'adaptateurs (parties constitutives de pots d'échappement), tuyaux d'échappement, réducteurs de tuyaux d'échappement, becs de tuyaux d'échappement, buses de tuyaux d'échappement, masselottes (parties constitutives de pots d'échappement), joints d'étanchéité, crampons et suspensions (parties constitutives de pots d'échappement). Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour l'industrie des plastiques et pour l'industrie automobile ; bougies d'allumage pour moteurs ; pièces de moteurs (de tous types) ; outils électriques ; marteaux-piqueurs rotatifs, ponceuses orbitales ; raboteuses électriques ; meuleuses (machines) ; perceuses à percussion ; scies circulaires ; foreuses sans fil ; connecteurs haute tension pour bougies d'allumage ; cylindres hydrauliques et pneumatiques de moteurs, pistons, couronnes de piston ; filtres à air, huile et carburant pour machines et moteurs ; radiateurs et ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs, paliers, roulements à billes, courroies pour moteurs et groupes moteurs, courroies trapézoïdales pour moteurs et groupes moteurs, courroies de dynamo, courroies de transporteurs, composants et parties de freins ; freins, segments de freins autres que pour véhicules terrestres ; joints d'étanchéité, segments de pistons, accouplements, chaînes et arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres ; soupapes de détente (parties de moteurs) ; régulateurs et soupapes (parties de moteurs) ; convertisseurs de couple ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; joints de cardan, dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion interne, injecteurs et démarreurs pour moteurs et groupes moteurs ; économiseurs de combustibles pour moteurs ; équipements de fonctionnement au GPL pour moteurs à combustible ; pompes pour machines et moteurs ; carburateurs et systèmes d'alimentation pour carburateurs ; dispositifs électromécaniques pour le fonctionnement de vitres de véhicules ; équipement d'injection de carburant diesel ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; ceintures et tendeurs (parties de moteurs), y compris courroies de distribution, de transmission et de refroidissement pour voitures de tourisme et véhicules utilitaires ; pompes à eau ; alternateurs pour véhicules utilitaires et de tourisme ; démarreurs de moteurs et dynamos et pièces de rechange pour moteurs de véhicules de tourisme et utilitaires ; unité de contrôle électronique ; compresseurs de climatisation. Composants de machines, à savoir amortisseurs et absorbeurs de vibrations, amortisseurs et absorbeurs de chocs, roulements de machines et courroies en caoutchouc pour machines, composants moulés en caoutchouc pour machines, amortisseurs et absorbeurs de vibrations, amortisseurs et absorbeurs de chocs, amortisseurs et absorbeurs de bruit pour moteurs (autres que pour moteurs pour véhicules terrestres) ; joints de soupape (parties de machines), boîtes à étoupes (parties de machines).

Appareils électriques et électroniques de mesurage, de contrôle et de réglage pour automobiles ; systèmes d'alarme ; appareils de localisation et de navigation pour véhicules terrestres, aériens et nautiques ; unités d'alimentation électrique, filtres électriques, éléments semiconducteurs, composants optoélectroniques ; circuits imprimés, corrodés et coulés, circuits intégrés, relais électriques, fusibles, conduites pour signaux électriques, électroniques et optiques, raccords pour câbles électriques, commutateurs électriques, variateurs de lumière, capteurs, détecteurs, dispositifs de commutation et tableaux électriques, cellules solaires et générateurs solaires ; appareils d'analyse pour automobiles, à savoir pour l'analyse des gaz d'échappement, l'analyse des particules de fumée, de la fonction de freinage, instruments de diagnostic et équipements pour simulations, testeurs de moteurs, appareils d'essai d'ateliers pour pompes à injection, démarreurs et générateurs ; batteries, chargeurs, testeurs de batteries, amplificateurs, transformateurs, rouleaux de câbles électriques.

Amortisseurs et absorbeurs de vibrations, amortisseurs et absorbeurs de chocs, amortisseurs et absorbeurs de bruit pour véhicules et pour moteurs de véhicules terrestres, carrosseries pour véhicules, à savoir panneaux de carrosserie et isolations de carrosserie en caoutchouc ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages. Systèmes de freinage de véhicules ; plaquettes de freins, segments de freins ; plaquettes de freins, freins, freins cantilever, liens pour câbles pour freins cantilever ; tambours de freins ; garnitures de freins ; amplificateurs de puissance des freins ; cylindres de frein ; suspensions de véhicules ; pièces de suspension de véhicules ; joint à rotule de suspension de véhicules ; registres et amortisseurs de chocs de véhicules ; systèmes de direction pour véhicules ; volants pour véhicules ; colonnes de direction pour véhicules ; joints de direction, crémaillères, châssis pour véhicules terrestres ; essieux et arbres de transmission pour véhicules ; boîtes de vitesses et embrayages pour véhicules terrestres ; roues, jantes pour véhicules, pare-chocs, pare-boue, amortisseurs de chocs pour véhicules ; ressorts hydrauliques, pneumatiques, électriques ou mécaniques pour amortisseurs de chocs de véhicules ; chariots élévateurs ; pièces et équipements de freins pour véhicules, freins, plaquettes et segments de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; vitres de véhicules, réservoirs à carburant pour véhicules, chaînes antidérapantes pour véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; klaxons et alarmes antivol pour véhicules ; rétroviseurs ; rétroviseurs extérieurs ; miroirs de porte et housses et boîtiers pour miroirs de porte ; verre de remplacement pour miroirs de porte ; ceintures de sécurité ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur de véhicules ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, bagues d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits isolants, à savoir pour isoler contre le bruit, le froid, la chaleur, les chocs, les vibrations, les secousses, l'humidité et les substances dangereuses pour l'environnement, en particulier pour la construction de véhicules et de machines, ainsi que pour le secteur de la construction, les installations de transport, la voirie, les espaces bruyants et les installations de sport ou de loisirs ; produits isolants du type précité à base d'élastomères et d'élastomères thermoplastiques, en particulier à base de caoutchouc naturel et synthétique ainsi qu'à base de thermoplastiques, de thermodurcissables, de plastisols, de mousses synthétiques et métalliques, de bitume et de substances similaires au bitume, de tissus non tissés ou de fibres minérales, synthétiques et naturelles ainsi que des tissus fabriqués à partir de ces fibres ; matériaux isolants du type précité avec ou sans matières de remplissage et avec ou sans accessoires métalliques ; panneaux d'isolation, feuilles isolantes, tapis isolants et enduits isolants, en particulier contre la transmission de bruit et de chaleur ; pièces en matières plastiques, en particulier composées d'élastomères thermoplastiques, pour l'isolation de véhicules et de machines, en particulier contre la transmission du bruit ; joints et isolants, en particulier produits d'amortissement des vibrations et isolants pour véhicules ; revêtements de surfaces de chargement dotés d'une isolation acoustique intégrée, en particulier pour véhicules ; systèmes sandwich pour l'isolation, en particulier composés d'élastomères et d'élastomères thermoplastiques, en particulier avec adjonction de matières de remplissage et de matériaux au choix ; capots de moteur, en particulier pour la construction de véhicules, y compris capots de carrosserie ; écrans de protection contre le bruit, en particulier pour la construction de véhicules et de machines ainsi que contre les bruits de la circulation ; capots et écrans de protection du type précité avec ou sans revêtement insonorisant, corps en forme de tubes, en particulier avec revêtement insonorisant, destinés à être utilisés dans la construction de véhicules et de machines ; systèmes insonorisants, en particulier à base de films préformés ; paliers de moteurs et de machines élastiques pour l'isolation sonore et l'isolation vibratoire, en particulier à base d'un mélange de métaux et d'élastomères, y compris paliers hydrauliques ; paliers de rails et tapis de lits de voie élastiques pour l'isolation sonore et l'isolation vibratoire ; profils de rails pour l'insonorisation ; ressorts élastiques, en particulier ressorts multicouches, pour l'isolation sonore et l'isolation contre les chocs, en particulier ressorts de crochets de traction et ressorts de tampon ; passages élastiques entre wagons ; joints d'étanchéité, bordés ou non, également faits de garnitures d'étanchéité, fabriqués à la base de fibres, de matériaux de polymère ou de métal, joints d'étanchéité en matières plastiques.