Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONE : ENTERPRISE
DASSAULT SYSTEMES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3380689
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2025
ONE : ENTERPRISE de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque ONE : ENTERPRISE

Déposée le 19 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE : ENTERPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. Hugot Olivier domicilié(e) 4 place André Malraux - 75001 - PARIS - France.

La marque ONE : ENTERPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONE : ENTERPRISE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2025.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , 3DX


DASSAULT SYSTEMES, société anonyme - 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440


HUGOTAVOCATS, M. Hugot Olivier - 4 place André Malraux - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Inscription le 24 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°651367 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593907 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Plateformes logicielles de recherche et indexation, paramétrables, intégrables dans des systèmes d'information et adaptables avec des outils informatiques intégrés et extensibles avec des interfaces de programmation standards. Logiciel (moteur de recherche sur des réseaux globaux de communication). Gestion de fichiers informatiques ; gestion de base de données ; stockage (saisie) de données et d'informations par moyens électroniques et informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'information en matière de télécommunication et de diffusion par voie électronique ; transmission de messages et d'image assistée par ordinateur ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques et informatiques. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'accès à l'information et de la diffusion d'information se rapportant au domaine informatique ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un réseau global de données informatiques pour l'échange et la transmission de données ; réalisation (conception) de logiciels ; création de programme pour le traitement de données ; conseils techniques dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; services de recherches documentaires, techniques, commerciales dans des bases de données et sur Internet ; étude de projets techniques dans le domaine Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.