Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINAPPS LA PLATEFORME DE SERVICES DES METIERS DE L'IRD
DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de sSurveillance

Numéro de dépôt :
4236699
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2025
SINAPPS LA PLATEFORME DE SERVICES DES METIERS DE L\'IRD de DARVA

Présentation de la marque SINAPPS LA PLATEFORME DE SERVICES DES METIERS DE L'IRD

Déposée le 28 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) DARVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SINAPPS LA PLATEFORME DE SERVICES DES METIERS DE L'IRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 rue du Stade, BP 98732, CHAURAY, 79027 NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 245 rue du Stade, BP 98732, CHAURAY, 79027 NIORT CEDEX - France.

La marque SINAPPS LA PLATEFORME DE SERVICES DES METIERS DE L'IRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINAPPS LA PLATEFORME DE SERVICES DES METIERS DE L'IRD arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

DARVA a également déposé les autres marques suivantes : RELOPTIC , EDITEL MM , OPENCLAIM , Communiquer nous rapproche , IRDNET , ASSURPRATIQUE , DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE , EDILLD , ADMEDI , IRDLINK


DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de sSurveillance - 245 rue du Stade, BP 98732, CHAURAY, 79027 NIORT CEDEX - France - SIREN 345133128


DARVA - 245 rue du Stade, BP 98732, CHAURAY, 79027 NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.