Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE
DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3770961
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2020
DARVA AU COEUR DES METIERS DE L\'ASSURANCE de DARVA

Présentation de la marque DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE

Déposée le 30 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DARVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 Rue du Stade B.P. 98732 - 79027 NIORT Cedex - Chauray - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 245 Rue du Stade B.P. 98732 - 79027 NIORT Cedex - Chauray - France.

La marque DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE est expirée depuis le 30 septembre 2020.

DARVA a également déposé les autres marques suivantes : RELOPTIC , EDITEL MM , OPENCLAIM , Communiquer nous rapproche , IRDNET , ASSURPRATIQUE , EDILLD , ADMEDI , IRDLINK , EDIFAX


DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 245 Rue du Stade B.P. 98732 - 79027 NIORT Cedex - Chauray - France - SIREN 345133128


DARVA - 245 Rue du Stade B.P. 98732 - 79027 NIORT Cedex - Chauray - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.